160 questions en responsabilité médicale by Michel Bernard

By Michel Bernard

L. a. responsabilité médicale est une proposal toujours présente dans l'esprit des médecins mais peu, dans leur pratique, parviennent à en délimiter les contours. Elle constitue pourtant un des déterminants fondamentaux de los angeles pratique médicale. Cette tendance risque castle d'aller croissant, au vu de l'évolution de los angeles jurisprudence et des textes de loi récemment votés, d'une half, et de l'augmentation des instances, d'autre half. Cette mutation pousse le médecin à acquérir des connaissances dans un domaine initialement négligé par le corps médical et peu enseigné pendant de nombreuses années. Ces connaissances, tant théoriques que pratiques, sont dispensées dans cet ouvrage.
Présenté sous forme de fiches, il traite chaque query relative à un domaine de los angeles responsabilité médicale comme l'éthique, le secret médical ou encore les responsabilités et fautes.
Cette nouvelle édition, agrémentée de forty nouveaux sujets, est un véritable outil pratique et facilement consultable.
Utilisant le principe « question-réponse », les a hundred and sixty questions sont classées en nine thèmes et complétées par des références bibliographiques et jurisprudentielles qui permettent au lecteur d'approfondir le sujet qui le préoccupe.

L'outil de prévention uncomplicated et complet pour éviter l'action en justice.
• los angeles responsabilité médicale sous forme de fiches pratiques : éthique, mystery médical, responsabilités et fautes.
• a hundred and sixty "questions-réponses" complétées par des références bibliographiques et jurisprudentielles.
• Entièrement mise à jour avec forty nouveaux sujets.

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De ce type de démarche doit naître non pas une relation amicale – nous ne sommes pas là pour cela – mais une relation cordiale et sereine qui permettra, en cas de besoin, d’être plus à même d’expliquer et de rassurer, pour l’un, de comprendre et d’écouter, pour l’autre. Car on s’aperçoit très souvent qu’une explication simple, claire et suffisamment précise peut aisément désamorcer un conflit naissant, débutant volontiers par une question désagréable. On s’aperçoit en effet, au fil des années et au fil des expertises, que les conflits naissent certes de l’échec d’un événement médical ou chirurgical « aigu », mais également très souvent d’une série de « situations », d’impressions, au cours desquelles le patient (ou sa famille) se sent humilié, floué… méprisé par le « monde médical », où « les docteurs s’enferment dans leurs bureaux », sans « considération » pour les patients et leurs familles… Il n’est pas rare d’entendre les plaignants parler de manque de soins ou de diligence, certes, mais aussi de manque d’égards.

Deux théories principales peuvent se discuter pour permettre au magistrat d’établir une relation incontestable entre un fait et une situation. Causalité adéquate Seules les conséquences normales et prévisibles de l’accident sont indemnisables. Cette approche propose une conséquence logique mais sans excès de la séquence des événements : un incendie dans le lit d’un patient immobilisé à la suite d’un accident de circulation n’est pas imputable à l’accident initial (Cass. , 8 février 1989). Cette solution est volontiers prise en compte par les cours d’appel.

Tant donné le principe même de cet ouvrage, cette analyse est très limitée, au vu de l’ampleur de la tâche. Elle n’est donc que très succincte par définition, et donc incomplète. On pourra se reporter si on le souhaite à des ouvrages analytiques et à des commentaires d’ouvrages de fond sur cette question. À retenir Les apports de la loi du 4 mars 2002 sont fondamentaux, et constituent une révolution sur bien des points ou une validation législative de la jurisprudence sur d’autres. Les principaux aspects concernent l’indemnisation de l’aléa, la question de l’infection nosocomiale, la présomption d’imputabilité concernant l’hépatite C, les obligations d’assurance, la conciliation, l’information.

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